DEL2024-038 Tableau des emplois communaux - Suppressions de postes après avis du comite social territorial. mai 2024 Publiée le 03/05/2024 PDF - 519.6 ko
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DEL2024-037 Personnel communal - Modalités d’attribution des avantages en nature au personnel communal mai 2024 Publiée le 03/05/2024 PDF - 524 ko
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DEL2024-036 Tableau des emplois communaux -Création d’un poste de rédacteur territorial à temps complet mai 2024 Publiée le 03/05/2024 PDF - 512.4 ko
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DEL2024-035 Tableau des emplois communaux - Création d’un poste d’auxiliaire de puériculture classe normale à temps complet mai 2024 Publiée le 03/05/2024 PDF - 512.7 ko
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DEL2024-034 Personnel communal - Présentation du plan de formation 2024. mai 2024 Publiée le 03/05/2024 PDF - 496.5 ko
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DEL2024-033 Autorisation au Maire à signer une convention de participation financière aux frais de fonctionnement d’un Etablissement privé sous contrat d’association mai 2024 Publiée le 03/05/2024 PDF - 520.6 ko
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DEL2024-032 Exercice du droit de priorité portant sur la parcelle cadastrée AN 20 sise la Roche Garnier à Marcoussis (91460) mai 2024 Publiée le 03/05/2024 PDF - 516.3 ko
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LISTE DES DELIBERATIONS DU 25 AVRIL 2024 mai 2024 PDF - 29.7 ko
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Délibération N° 2024-025 : Approbation du budget primitif 2024 – Ville. avril 2024 PDF - 329.6 ko
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Délibération N° 2024-023 : Approbation du compte administratif 2023 – Budget ville. avril 2024 PDF - 326.3 ko
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Délibération N° 2024-027 : Approbation et autorisation de signature du plaidoyer « libérer la commande publique sur l’alimentation ». avril 2024 PDF - 341.6 ko
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Délibération N° 2024-028 : Désaffection et déclassement du domaine public d’un bâtiment situe sur la parcelle cadastrale AL 435 sise 15 rue Alfred Dubois à Marcoussis. avril 2024 PDF - 318.8 ko
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Délibération N° 2024-029 : Désignation du référent déontologue des élus. avril 2024 PDF - 322.3 ko
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Délibération N° 2024-030 : Signature d’une convention de partenariat avec le Sigeif pour la réalisation d’études préalables à la réalisation de projets de production d’électricité solaire photovoltaïque. avril 2024 PDF - 323.2 ko
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Délibération N° 2024-031 : Vœu pour la paix au Proche-Orient reposant sur la demande d’un cessez-le-feu immédiat à Gaza et la reconnaissance par la France d’un Etat Palestinien. avril 2024 PDF - 325.8 ko
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Délibération N° 2024-021 : Communauté d’agglomération Paris-Saclay : présentation du rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable, de l’assainissement et de la gestion des eaux pluviales urbaines et des rapports annuels 2022 des délégataires. avril 2024 PDF - 323.7 ko
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Délibération N° 2024-022 : Approbation du compte de gestion 2023 – Budget ville. avril 2024 PDF - 314.3 ko
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Délibération N° 2024-024 : Affectation des résultats 2023 – Budget ville. avril 2024 PDF - 341.2 ko
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Délibération N° 2024-026 : Vote des taux des taxes pour 2024. avril 2024 PDF - 326 ko
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LISTE DE DELIBERATIONS 28 MARS 2024 avril 2024 PDF - 33.9 ko
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LISTE DE DELIBERATIONS 27 FEVRIER 2024 mars 2024 PDF - 35.9 ko
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Délibération N° 2024-018 : Tableau des emplois communaux - modification de la durée hebdomadaire d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet. mars 2024 PDF - 323.4 ko
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Délibération N° 2024-011 : Echange de parcelles situées dans la zone d’activité de la fontaine de jouvence avec l’entreprise BRELET Transport. mars 2024 PDF - 339.1 ko
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Délibération N° 2024-019 : Tableau des emplois communaux - création de postes. mars 2024 PDF - 324.3 ko
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Délibération N° 2024-020 : Demande de protection fonctionnelle de monsieur Olivier Thomas, Maire de Marcoussis. mars 2024 PDF - 315.5 ko
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Délibération N° 2024-010 : Acquisition des parcelles cadastrées AR 92 et AR 93 sises aux Cornutas appartenant à monsieur Noël Gerard. mars 2024 PDF - 315.2 ko
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Délibération N° 2024-009 : Echange de parcelles agricoles entre la commune et M BOETE Sebastien. mars 2024 PDF - 340.7 ko
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Délibération N° 2024-012 : Acquisition parcelle cadastrée AL 436 – AL 434 et AL 439 située 15 rue Alfred Dubois – Marcoussis. mars 2024 PDF - 317.6 ko
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Délibération N° 2024-013 : Contribution de la commune de Marcoussis apportée à l’enquête publique relative à l’élaboration du schéma directeur de la région Ile de France – Environnemental (SDRIF-E) arrêté le 12/07/2023. mars 2024 PDF - 378.3 ko
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Délibération N° 2024-014 : Rapport d’orientation budgétaire du budget de la ville pour 2024. mars 2024 PDF - 304.6 ko
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Délibération N° 2024-015 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) mars 2024 PDF - 320.9 ko
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Délibération N° 2024-016 : Ouverture des crédits par anticipation au vote du budget primitif 2024 de la ville. mars 2024 PDF - 318.7 ko
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Délibération N° 2024-017 : Tableau des emplois communaux - création d’un poste d’Atsem principal de 2^e classe à temps complet. mars 2024 PDF - 323.1 ko
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Délibération N° 2024-007 : Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) et les attributions de compensation de la communauté Paris Saclay. février 2024 PDF - 321.8 ko
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Délibération N° 2024-008 : Approuvant la signature d’une convention de financement relative à l’opération « à la reconquête de la biodiversité des villes maraichères du Hurepoix ». février 2024 PDF - 317 ko
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Délibération N° 2024-005 : Acquisition de la parcelle AS 213 d’une superficie 455 m² sise 31 rue du Champ de l’Epine. février 2024 PDF - 316.2 ko
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Délibération N° 2024-006 : Ouverture des crédits par anticipation au vote du budget primitif 2024 de la ville. février 2024 PDF - 323.9 ko
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Délibération N° 2024-002 : Echange de parcelles situées à la Ronce entre la commune et M^me PETIT Sandrine. février 2024 PDF - 317.4 ko
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Délibération N° 2024-004 : Acquisition de la parcelle G 850 d’une superficie 6 713 m² sise la Greffiere. février 2024 PDF - 317.4 ko
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Délibération N° 2024-003 : Bilan des acquisitions et des cessions sur l’exercice 2023. février 2024 PDF - 384.5 ko
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Délibération N° 2024-001 : Cession de la parcelle cadastrée AR 253 d’une superficie de 345m² sise rue des Sorbiers. février 2024 PDF - 317.2 ko
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LISTE DE DELIBERATIONS 30 JANVIER 2024 janvier 2024 PDF - 51.9 ko
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