En effet, la question du paysage et du maintien de son équilibre est essentielle à Marcoussis, qui, pour préserver son identité, doit veiller sur l’équilibre de ses "trois tiers" : sa plaine agricole, outil de travail des agriculteurs ; ses coteaux forestiers - désormais entretenus et aménagés pour la promenade par l’Agence des espaces verts d’Ile-de-France - et son patrimoine bâti.
Délibération du Conseil municipal approuvant le PLU (PDF-201.8 ko)
- Depuis son approbation le PLU a été modifié et révisé :
Extrait du registre de délibération du 27 janvier 2015 approuvant la modification n°1 (PDF-350.3 ko)
Extrait du registre de délibération du 22 mars 2016 approuvant la modification simplifiée n°1 (PDF-483.8 ko)
Délibération 30/06/17 approuvant la modification n°2 (PDF-343.4 ko)
Extrait du registre des délibérations du 5 juillet 2018 approuvant la révision n°1 (PDF-2.1 Mo)
Délibération de prise en compte des observations du contrôle de légalité en date du 6/11/18 (PDF-1.2 Mo)
- Depuis le 15 septembre 2017, une nouvelle servitude d’utilité publique est annexée au PLU : le Plan de Prévention des Risques d’Inondation des cours d’eau de l’Orge et de la Sallemouille (PPRI). Arrêté interpréfectoral d’approbation du PPRI (PDF-425.3 ko)
Plan Local d’Urbanisme en vigueur à compter du 13 décembre 2018
- Rapport de présentation : Diagnostic et état initial de l’environnement (PDF-15.4 Mo) Justifications (PDF-12.6 Mo) Evaluation environnementale (PDF-5 Mo)
- PADD : PADD (PDF-1015.2 ko)
- Opération d’Aménagement et de Programmation : OAP (PDF-2.3 Mo)
- Plans de zonage : Plan de zonage complet (PDF-3.2 Mo) Plan de zonage du bourg (PDF-2.9 Mo)
- Règlement : Règlement (PDF-1.8 Mo)
- Servitudes : Plan des servitudes (PDF-1.5 Mo) Tableau des servitudes (PDF-1.5 Mo) Notice des servitudes (PDF-964.8 ko) Ouvrages RTE (PDF-7.5 Mo)
- Secteurs à taxe d’aménagement majorée : Carte secteur chemin de la vieille rue (PDF-337.4 ko) Délibération secteur chemin de la vieille rue (PDF-501.2 ko) Carte secteur Cornutas (PDF-481.2 ko) Délibération secteur Cornutas (PDF-562.8 ko) Carte secteur de la Ronce (PDF-190.4 ko) Délibération secteur de la Ronce (PDF-565.3 ko) Carte secteur Orme (PDF-334.2 ko) Délibération secteur Orme (PDF-546.6 ko) Carte secteur Plante aux Chiens (PDF-381.5 ko) Délibération secteur Plante aux chiens (PDF-584.5 ko) Carte secteur rue Alfred-Dubois (PDF-393.4 ko) Délibération secteur rue Alfred-Dubois (PDF-569.9 ko) Carte secteur rue du Houssay (PDF-420.5 ko) Délibération secteur rue du Houssay (PDF-516.5 ko)
- PPRI : Arrêté approbation PPRI (PDF-207.4 ko) Carte 1 (PDF-2.2 Mo) Carte 2 (PDF-2.8 Mo) Carte 3 (PDF-3.1 Mo) PPRI Règlement (PDF-996 ko)
Enquête publique révision n°1 du PLU : rapport et avis du commissaire enquêteur
Rapport du commissaire enquêteur (PDF-360.9 ko)
Avis du commissaire enquêteur (PDF-262.2 ko)
